Mentions Légales Obligatoires pour le Site Internet de l'Association

1. ÉDITEUR DU SITE & IDENTITÉ DE L'ASSOCIATION

Dénomination : ASSOCIATION RICHES HOMMES ENTRAIDE

Forme juridique : Association déclarée (Loi 1901)

Siège social : RESIDENCE BOIS LANCY, AVENUE DES MARRONNIERS, 89190 SAINT-MAURICE-AUX-RICHES-HOMMES

SIRET du siège : 393 818 406 00018

SIREN : 393 818 406

Activité principale (Code NAF/APE) : 87.30A - Hébergement social pour personnes âgées

Date de création : 2 novembre 1993

Convention collective applicable : IDCC 2264

Représentant légal : [À COMPLÉTER - Nom du Président ou du Directeur]

Directeur de la publication : [À COMPLÉTER - Nom du Président ou du Directeur]

Contact : [À COMPLÉTER - Téléphone et email génériques de l'établissement]

2. HÉBERGEMENT DU SITE

Hébergeur : [À COMPLÉTER - Nom de l'hébergeur, ex: OVH, WordPress.com, etc.]

Adresse : [À COMPLÉTER - Adresse de l'hébergeur]

Site web : [À COMPLÉTER - URL de l'hébergeur]

3. INFORMATIONS RÉGLEMENTAIRES SPÉCIFIQUES À L'EHPAD

(Ces mentions sont obligatoires pour tout établissement social ou médico-social)

* Autorisation : Cet Établissement d'Hébergement pour Personnes Âgées Dépendantes (EHPAD) est autorisé par l'Agence Régionale de Santé (ARS) de [À COMPLÉTER - Région] sous le n° [À COMPLÉTER - Numéro d'autorisation].

Capacité autorisée : [À COMPLÉTER - Nombre] lits.
Direction : Directeur : [À COMPLÉTER - Nom du Directeur].
Médecine : Médecin coordonnateur : [À COMPLÉTER - Nom et coordonnées].
Contrôle : L'établissement est contrôlé par l'ARS de [À COMPLÉTER - Région] et le Conseil Départemental de l'Yonne. Les rapports de contrôle sont consultables sur le site de l'ARS.
Documents officiels : La [Charte des droits et libertés de la personne accueillie](lien.pdf), le [Règlement de fonctionnement](lien.pdf) et le [Projet d'établissement](lien.pdf) sont tenus à la disposition du public sur place et peuvent être consultés sur simple demande.
Tarification : Les tarifs en vigueur (hébergement, dépendance GIR, prestations extra-comptables) sont affichés dans l'établissement et disponibles sur [DEMANDE / PAGE DÉDIÉE DU SITE]. Pour toute information, contactez le secrétariat de direction.

4. PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES (RGPD)

Le responsable du traitement des données collectées sur ce site est l'ASSOCIATION RICHES HOMMES ENTRAIDE.

Les données personnelles recueillies via nos formulaires (contact, demande de documentation) sont exclusivement utilisées pour répondre à votre demande et ne sont en aucun cas cédées à des tiers.

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD 2016/679) et à la loi "Informatique et Libertés", vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de limitation, d'opposition et de suppression des données vous concernant. Pour exercer ces droits, veuillez contacter : [À COMPLÉTER - Email de contact dédié (ex : dpo@...) ou adresse postale].

Pour plus d'informations, consultez notre [Politique de Confidentialité](#) [Lien vers une page dédiée].

5. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE & CRÉDITS

L'ensemble du contenu de ce site (textes, images, logos, mise en page) est la propriété exclusive de l'ASSOCIATION RICHES HOMMES ENTRAIDE ou fait l'objet d'une autorisation d'utilisation. Toute reproduction, même partielle, sans autorisation écrite préalable est strictement interdite.

Crédits photos / Conception graphique : [À COMPLÉTER ou supprimer la ligne si non pertinent]

6. ACCESSIBILITÉ

L'ASSOCIATION RICHES HOMMES ENTRAIDE s'engage à rendre son site internet accessible conformément à l'article 47 de la loi n°2005-102 du 11 février 2005. Une déclaration d'accessibilité est en cours de réalisation.

Dernière mise à jour : Décembre 2025.